Conditions Générales

1. Introduction

Bienvenue à l'AcademieRomande ! Ces Conditions Générales régissent votre utilisation de notre site web et de nos services. En accédant ou en utilisant l'AcademieRomande, vous acceptez de vous conformer à ces conditions. Si vous n'êtes pas d'accord avec une partie de ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre plateforme.

Notre mission est de fournir des cours scientifiques, du contenu éducatif et des ressources pédagogiques pour aider les individus à développer leur potentiel intellectuel. Ces Conditions Générales définissent les règles et les responsabilités des utilisateurs et de l'AcademieRomande afin d'assurer un environnement d'apprentissage positif et sécurisé.

2. Éligibilité

Pour utiliser nos services, vous devez avoir au moins 18 ans ou disposer du consentement légal d'un parent ou tuteur si vous êtes mineur. En accédant à notre plateforme, vous confirmez que vous remplissez cette condition.

3. Utilisation de nos Services

L'AcademieRomande propose des cours, des ressources scientifiques et des outils pédagogiques à des fins d'information et d'éducation. Vous vous engagez à utiliser notre contenu de manière responsable et uniquement à des fins légales. Toute utilisation abusive, copie non autorisée, distribution ou modification de notre contenu est strictement interdite.

Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier votre accès si nous déterminons que vous avez enfreint ces conditions ou adopté un comportement inapproprié sur notre plateforme.

4. Droits de Propriété Intellectuelle

Tout le contenu de l'AcademieRomande, y compris mais sans s'y limiter, les textes, graphiques, vidéos, logos et matériels de cours, est la propriété intellectuelle de l'AcademieRomande ou de ses concédants. Vous recevez une licence limitée et non exclusive pour utiliser notre contenu à des fins personnelles et non commerciales.

Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, modifier ou créer des œuvres dérivées de notre contenu sans autorisation explicite. Toute utilisation non autorisée peut entraîner des poursuites judiciaires.

5. Comptes Utilisateurs et Sécurité

Si vous créez un compte sur l'AcademieRomande, vous êtes responsable de maintenir la confidentialité de vos identifiants de connexion. Vous acceptez de :

  • Fournir des informations exactes et complètes lors de l'inscription.
  • Maintenir la sécurité de votre compte et nous informer immédiatement de tout accès non autorisé.
  • Assumer l'entière responsabilité des activités menées sous votre compte.

Nous nous réservons le droit de désactiver les comptes qui enfreignent ces conditions ou sont utilisés pour des activités frauduleuses ou nuisibles.

6. Paiements et Remboursements

Certains cours ou services sur l'AcademieRomande peuvent nécessiter un paiement. En achetant notre contenu, vous acceptez de :

  • Payer tous les frais applicables associés au cours ou service choisi.
  • Comprendre que tous les paiements sont définitifs, sauf indication contraire dans notre politique de remboursement.

Les demandes de remboursement, le cas échéant, seront examinées au cas par cas. Nous nous engageons à assurer la satisfaction des clients et vous encourageons à nous contacter pour toute préoccupation.

7. Liens et Ressources Tiers

L'AcademieRomande peut contenir des liens vers des sites web, ressources ou services tiers. Ces liens sont fournis à titre indicatif, et nous n'endossons pas et n'assumons aucune responsabilité quant au contenu, à l'exactitude ou à la sécurité des sites tiers. Vos interactions avec des sites externes sont soumises à leurs propres conditions et politiques.

8. Limitation de Responsabilité

L'AcademieRomande fournit du contenu éducatif et scientifique, mais ne garantit pas de résultats spécifiques à partir de nos cours ou ressources. Votre réussite dépend de vos efforts personnels, de votre engagement et de facteurs externes indépendants de notre contrôle.

Dans toute la mesure permise par la loi, l'AcademieRomande ne sera pas responsable :

  • Des dommages indirects, accessoires ou consécutifs découlant de l'utilisation de notre plateforme.
  • Des problèmes techniques, pertes de données ou interruptions de service.
  • Des actions ou décisions que vous prenez sur la base des informations fournies dans nos cours.

9. Modifications des Conditions

Nous pouvons mettre à jour ces Conditions Générales périodiquement pour refléter les changements dans nos services ou les exigences légales. Toute modification sera publiée sur cette page, et l'utilisation continue de notre plateforme après les mises à jour constitue l'acceptation des conditions révisées.